Articles sélectionnés pour le thème : hlm convention avec l'etat
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ARCA - Union Sociale Pour l'Habitat en Champagne Ardenne
Lettre d'info n°1 de l'Union Régionale Hlm du Grand Est
L'Union Régionale Hlm du Grand Est (UR Hlm GE) a officiellement été créée le 28 septembre 2016 lors du Congr�?s national de l'Union Sociale pour l'Habitat de Nantes. Cette Union regroupe les trois associations Hlm de la grande région, l'ARCA pour la Champagne-Ardenne, l'AREAL pour l'Alsace et l'ARELOR pour la Lorraine.Nous vous invitons à découvrir la premi�?re lettre d'information de...
Signature de la Convention ISIGAZ à Reims
L'ARCA et les trois bailleurs rémois ont signé le 19 mai 2017, la...
Site :
http://www.arca-hlm.com
Thèmes liés : union sociale hlm / union nationale hlm / logement social nantes habitat / union hlm / logement hlm nantes habitat
FAQ - Accueil
Faites-nous parvenir vos questions.
Qu'est-ce qu'une coopérative d'habitation?
Une coopérative d'habitation est un regroupement de personnes qui a pour principal objet de faciliter à ses membres l'accès à la propriété ou à l'usage d'une maison ou d'un logement. Il s'agit d'une entreprise privée, à propriété collective, dont les membres-résidents, par leur implication, en administrent...
Site :
http://www.cooperativehabitation.coop
Thèmes liés : prix moyen d'un logement hlm / prix d un logement hlm / office et gestion d hlm / office public d'hlm / office public d hlm
Malakoff (Nantes) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Nantes
Malakoff
Géolocalisation sur la carte : Nantes
Malakoff
Malakoff est une partie intégrante de l' un des 11 actuels quartiers de Nantes baptisé « Malakoff - Saint-Donatien ».
Sommaire
Localisation Modifier
Situé au sud-est de la gare ferroviaire , c'est un quartier assez enclavé, délimité au sud par la rive droite de la Loire entre les ponts de...
Date: 2017-04-13 00:04:46
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : office hlm nantes habitat / office d'hlm nantes / logement social nantes habitat / location logements sociaux hlm / location logement social a nantes
Havitat.fr, le Bon Coin des HLM de Nouvelle-Aquitaine ...
Havitat.fr, le Bon Coin des HLM de Nouvelle-Aquitaine
Par Clement Amathieux publié le 27/03/2018 à 06h00 imprimé le 08/04/2019 à 23h53
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Havitat.fr est devenu le premier site de vente de logement social en Nouvelle-Aquitaine. L'objectif est de permettre à des ménages modestes de devenir propriétaires. L'initiative émane du groupe Action Logement et de six bailleurs sociaux.
Clairsienne,...
Site :
https://rue89bordeaux.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm / prix d'achat d'un logement hlm / demande de logement social bordeaux domofrance
Présentation du répertoire du ... - DRIEA Île-de-France
Présentation du répertoire du parc locatif des bailleurs sociaux
publié le 16 janvier 2012 (modifié le 21 juin 2012)
METHODOLOGIE
Le répertoire du parc locatif des bailleurs sociaux - RPLS
Le répertoire du parc locatif des bailleurs sociaux (RPLS) a été mis en place en 2011. Il succède à l'enquête sur le parc locatif social (EPLS) qui a été réalisée pour la dernière fois en...
Date: 2017-04-12 23:27:04
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : location vente d'un logement social / location vente logement social ile de france / gestion location logements sociaux hlm / location logements sociaux hlm / location logement hlm ile de france
location logement : FNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils ...
Caf / Dalo / Aide / Logement / Hlm
FNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être ...
Accueil > Les coopératives d'HLM > Echos des coopératives d'Hlm > A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être propriétaires (...) Extrait du Parisien, édition 92 du 20 avril 2009 Relancée en 2007, la coopérative HLM de Gennevilliers propose des logements neufs en location-accession à des...
Site :
http://www.abatim.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix d'achat d'un logement hlm / prix de vente d'un logement hlm / location vente logement social ile de france / taxe d'habitation logement hlm
Logement social : tout ce que vous devez savoir | Angers ...
Tout ce qu'il faut savoir sur le logement social
Tout ce qu'il faut savoir sur le logement social
Les organismes Hlm assurent une mission d'intérêt général qui vise à offrir un logement de qualité, en location ou en accession sociale à la propriété, à tous les ménages qui peinent à se loger dans les conditions du marché et permet ainsi de préserver et améliorer leur pouvoir...
Site :
angers-loire-habitat.fr
Thèmes liés : location logements sociaux hlm / logement social hlm angers / hlm demande de logement social / hlm logements sociaux / loyer logement hlm plus
Contrat de Location Meublée - Modèle Bail Meublé à ...
LegalPlace propose un modèle de bail de location meublée en Word et PDF. Rédigé par des avocats, il suffit de télécharger et imprimer le formulaire.
Adapté à la situation de l'utilisateur, en répondant à un questionnaire, les clauses s'insèrent automatiquement dans le contrat. Ainsi, votre modèle sera plus conforme qu'un simple exemple de contrat de location vierge.
Définition du...
Site :
https://www.legalplace.fr
Thèmes liés : lettre type resiliation bail location hlm / taxe d'habitation logement hlm / resiliation bail location hlm / bail location hlm / bail logement social loi
CDA de La Rochelle, un soutien à l'habitat social - Le ...
CDA de La Rochelle, un soutien à l'habitat social
Publié le
par SUD OUEST
Auteur : Agnès Marroncle - SUD OUEST
A la gauche de M.BONO, Marylse FLEURET-PAGNOUX , Conseillère générale PRG et Présidente de l'Office HLM de la CDA de La Rochelle
A la droite de M.BONO, Marie-Claude BRIDONNEAU, Mairesse PRG d'Angoulins sur Mer et 1ère Vice-Présidente de la CDA de La Rochelle
Le...
Site :
http://presenceprg17.over-blog.fr
Thèmes liés : office public d'hlm / office public d hlm / office d'hlm la rochelle / office d'hlm / office d hlm
TVA et logement social - Comptes
la collecte, le tri et le traitement de déchets ménagers,
le logement social...
La déduction de la TVA
Le principe général est que la TVA qui a grevé un achat est récupérable par imputation sur la TVA collectée, à la condition que cet achat ait contribué à réaliser une opération effectivement imposée à la TVA.
Mais certains achats qui sont pourtant soumis à la TVA ne donnent pas...
Site :
http://www.cabinet-comptes.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / taxe d'habitation logement hlm / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm / prix d'achat d'un logement hlm
Quand les loyers des HLM meublés dépassent ceux du privé ...
Quand les loyers des HLM meublés dépassent ceux du privé. Profitant d'une faille de la loi, une coopérative strasbourgeoise fait flamber les prix.
Droit de réponse.
Suite à l'article paru le 16 avril 1999 en page 22 à la rubrique Société, la Société coopérative de logements populaires sise à Strasbourg (67) nous prie d'insérer le texte suivant au titre de droit de réponse: «Sous...
Site :
liberation.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix moyen d'un logement hlm / prix de vente d'un logement hlm / prix d un logement hlm / location logements sociaux hlm
L’ordonnance organisant le groupe Action Logement publiée ...
Le Journal officiel du 20 octobre 2016 publie l'ordonnance organisant le "groupe Action Logement". Cette ordonnance met en oeuvre la réforme du 1% logement annoncée par les partenaires sociaux au printemps 2015.
Nous vous présentons ici les principaux contours de ce nouveau groupe résultant de l'ordonnance.
Un groupe organisé autour de trois entités
L'association « Action...
Date: 2017-04-13 00:08:34
Site :
hlm.coop
Thèmes liés : gestion location logements sociaux hlm / location logements sociaux hlm / prix d un logement hlm / hlm demande de logement social / hlm logements sociaux
Taille minimum de la surface pour les logements étudiants ...
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Taille minimum de la surface pour les logements étudiants : tout savoir
Les logements étudiants sont de plus en plus sollicités dans le monde. Car étudier est souvent synonyme de quitter la résidence parentale pour s'installer dans une autre ville ou dans un autre quartier. Il est souvent difficile aux étudiants d'en avoir à cause de la forte demande. Ces logements...
Site :
http://immo-investissements.com
Thèmes liés : prix d'un logement hlm t3 / prix moyen d'un logement hlm / prix d un logement hlm / loyer logement hlm plus / location d'appartement en hlm
Fonctionnaires : le quota de logements HLM | Fondation IFRAP
Combien y a-t-il de fonctionnaires dans les logements HLM ? Si l'on extrapole à partir des chiffres fournis par le rapport de la Fondation Abbé Pierre 2010 [ 1 ], l'application de la « réserve préfectorale des fonctionnaires » constituerait un parc de 221.800 logements pour la France, soit pour la métropole, pas moins de 216.400 logements (97,5% du total). Ceci constitue le contingent...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : logement social ile de france pas cher / logement social hlm ile de france / prix moyen d'un logement hlm / offre de logement social disponible ile de france / location logements sociaux hlm
La Grande Borne — Wikipédia
La Grande Borne est une vaste cité d'habitat social de 3 685 logements (dont 206 individuels) édifiée par l'architecte Émile Aillaud sous la maîtrise d'ouvrage de l'Office public HLM interdépartemental de la Région parisienne, sur le territoire des communes de Grigny et Viry-Châtillon , dans l' Essonne (91) entre 1967 et 1971. La cité fut bâtie à l'origine dans le cadre de la...
Date: 2019-04-06 04:10:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : office public d'hlm de la ville de paris / offre d'emploi office public hlm / office d hlm region parisienne / office public d'hlm / office public d hlm
Proces Elus UMP en HLM - MonPuteaux.com
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Proces Elus UMP en HLM
A l'occasion d'une délibération présentée en conseil municipal ( question 28 de l'ordre du jour du CM du 19/12/14 ), la majorité UMP de Puteaux a voté la prise en charge par la ville des frais d'avocats des maires-adjoints qui m'ont fait un procès parce que j'ai révélé qu'ils profitaient...
Site :
http://www.monputeaux.com
Thèmes liés : demande logement social paris 17 / demande logement social paris habitat / hlm demande de logement social / demande logement social paris conditions / demande logement social paris 11
Rechercher un logement social - Ministère de la Cohésion ...
Rechercher un logement social
Rechercher un logement social
Le logement social est destiné aux personnes et familles dont les ressources ne dépassent pas un certain seuil et répondant à certaines...
Date: 2019-04-08 21:52:20
Site :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
Thèmes liés : hlm demande de logement social / location logements sociaux hlm / hlm logements sociaux / demande logement hlm / conditions logement hlm
Investir en prêt locatif social PLS : TVA réduite ...
Les champs en rouges sont obligatoires
Définition du Prêt Locatif Social
Qui peut souscrire un PLS ?
Tout bailleur, personne physique (promoteur privé, SCI ...) ou morale (organisme HLM , SEM , association, collectivité locale...) peut réaliser des opérations en PLS .
Opérations finançables à l'aide d'un PLS
Le PLS peut financer les opérations immobilières suivantes :
l'achat de...
Site :
logisneuf.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix d'achat d'un logement hlm / taxe d'habitation logement hlm / prix de vente d'un logement hlm / prix moyen d'un logement hlm
Le financement du logement social : les aides aux ...
Le financement du logement social évolue en fonction des priorités de l'État en matière de logement.
Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, l'urgence est à la reconstruction et l'État met en place un système de financement qui repose sur des aides à la pierre, subventions et prêts, versées aux producteurs de logements.
En 1977, le Premier ministre, Raymond Barre, réforme largement...
Site :
vie-publique.fr
Thèmes liés : location vente d'un logement social / location vente logement social ile de france / offre location logement social ile de france / location logements sociaux hlm / gestion location logements sociaux hlm
Être plus proche - Groupe Arcade HLM - Retrouvez sur le ...
En savoir plus
Bien vieillir dans son logement
Lorsque l'on vieillit, continuer à vivre en sécurité dans son logement suppose de procéder à quelques aménagements. Avec l'offre de services AVANT'AGE SENIOR, France Loire permet aux locataires âgés de rester le plus longtemps possible à domicile. En choisissant les aménagements de leur logement, à leur entrée dans les lieux ou quand ils...
Site :
http://www.groupearcade-hlm.com
Thèmes liés : offre d'emploi logement social bordeaux / gestion location logements sociaux hlm / location logements sociaux hlm / residence d hlm / logements sociaux hlm bordeaux
HLM, les impayés de loyer se multiplient - La Croix
La cité HLM des Courtillières à Pantin en août 2077
JACQUES DEMARTHON / AFP
HLM, les impayés de loyer se multiplient
JEAN-BAPTISTE FRAN�?OIS, le 21/03/2014 à 10h18
La cité HLM des Courtillières à Pantin en août 2077 / JACQUES DEMARTHON / AFP
La part des procédures d'apurement de dette est passée de 5,5 % à 7 % en cinq ans dans le parc social. Le monde HLM demande aux autorités de...
Site :
la-croix.com
Thèmes liés : lettre de demande de logement social hlm / hlm demande de logement social / prix moyen d'un logement hlm / procedure expulsion loyer impaye hlm / prix d un logement hlm
Investir en prêt locatif social PLS : TVA réduite ...
Tout bailleur, personne physique (promoteur privé, SCI ...) ou morale (organisme HLM , SEM , association, collectivité locale...) peut réaliser des opérations en PLS .
Opérations finançables à l'aide d'un PLS
Le PLS peut financer les opérations immobilières suivantes :
l'achat de terrains puis la construction de logements sociaux
la construction de logements à usage...
Site :
logisneuf.com
Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix d'achat d'un logement hlm / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm / prix moyen d'un logement hlm