Articles sélectionnés pour le thème : lettre demande d'appartement hlm
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Alexis Corbière — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Corbière .
Alexis Corbière
(1 an, 9 mois et 16 jours)
Élection
(6 ans et 12 jours)
Élection
(13 ans et 12 jours)
Élection
Professeur d'histoire et de lettres
Site web
à Béziers , est un homme politique français .
Membre de la Ligue communiste révolutionnaire de 1993 à 1997, il est ensuite membre du Parti socialiste (PS) jusqu'au congrès de Reims...
Date: 2019-04-06 04:51:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : dossier demande logement social mairie paris / demande de logement hlm ville de paris / dossier demande logement social paris / location hlm ville de paris / demande hlm ville de paris
Expulsion - Avocat 24 sur 24
Expulsion
L'expulsion, mesure d'exécution forcée, est une procédure visant à rendre un local d'habitation libre de toute occupation. Elle ne peut être réalisée qu'après l'obtention d'un titre exécutoire, valablement signifié, portant expulsion, soit du locataire, soit du locataire et des personnes qu'il a introduit dans le logement, soit de l'occupant sans droit ni titre.
Une ...
Date: 2014-05-05 23:44:51
Site :
http://avocat24sur24.fr
Thèmes liés : comment faire une demande d'appartement en hlm / demande logement social paris conditions / faire une demande d'hlm / faire une demande d hlm / expulsion locataire hlm
Les démarches de demande de logement - site de l'Office ...
Résiliez votre contrat de location
En règle générale le dpar votre bailleur de la lettre de congé.
Il est donc impératif que vous adressiez votre congé par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le délai de préavis est porté à deux mois lorsque vous êtes relogé dans le parc conventionné d'un autre bailleur HLM.
Ce délai est également réduit à un mois dans les cas...
Date: 2019-04-08 21:42:32
Site :
http://www.rouenhabitat.fr
Thèmes liés : lettre de demande de changement d'appartement hlm / lettre demande d'appartement hlm / faire une demande d'hlm / faire une demande d hlm / lettre de demande de mutation logement hlm
Valeur locative cadastrale — Wikipédia
�?laboration de la valeur locative cadastrale[ modifier | modifier le code ]
La valeur locative cadastrale est calculée par l' administration pour l'ensemble des immeubles . Chaque année, en janvier/février, l' �?tat transmet aux collectivités territoriales le total des bases prévu pour chacune des quatre taxes afin que chaque collectivité puisse décider des taux d'imposition en...
Date: 2017-04-12 21:05:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calcul taxe d'habitation hlm / taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation 2013 hlm / exoneration taxe d'habitation hlm / taxe d'habitation locataire hlm
Modèle, Loyer | Immobilier - Le Particulier
Dossier location meublée (version numérique)
01/03/2012
Vous pouvez télécharger gratuitement un modèle de quittance de loyer dans la rubrique Modèles de lettres. [...] À noter que vous pouvez par ailleurs acheter le Dossier location meublée en version papier. [...]
Focus : Vers un blocage limité des loyers
03/07/2012
Une inspiration d'outre-RhinParmi les mesures déjà annoncées...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : hlm loyer et charges / vente d'appartements hlm / vente d appartements hlm / comment faire une demande d'appartement en hlm / loyer logement hlm plus
Impots.gouv : Contact Téléphone, Horaires, Mail, Centres...
Pour cela, il faut appeler Impôts service au 08 10 46 76 87. L'appel vous sera facturé 6 centimes par minute normalement. A moins que vous ayez un opérateur qui vous fasse payer plus cher.
Ce service est disponible du lundi au vendredi entre 8h00 et 22h00, ainsi que le samedi entre 9h00 et 19h00. Créneaux durant lesquels vous pourrez joindre un conseiller.
Attention : ce numéro n'est valable...
Date: 2019-04-08 17:21:56
Site :
http://www.contact-telephone.com
Thèmes liés : taxe d'habitation logement hlm / taxe d'habitation 2013 hlm / exoneration taxe d'habitation hlm / taxe d'habitation hlm / taxe d habitation hlm
Chauffage au sol résidence HLM instable
Re : Chauffage au sol résidence HLM instable
bonjour, quelle est l'année de construction du bâtiment ?
On peut se demander si un désembouage ne serait pas nécessaire.
10/12/2016, 10h58 #3
Re : Chauffage au sol résidence HLM instable
Bonjour,
j'avais pas vu la réponse.
Le bâtiment date de 1989.
C'est un chauffage collectif électrique.
Ils peuvent/savent/veulent pas résoudre le...
Site :
forums.futura-sciences.com
Thèmes liés : hlm chauffage au sol / hlm chauffage electrique / chauffage hlm date 2016 / chauffage collectif hlm / chauffage hlm 2016
Question calcul de revenus pour un logement HLM
Question calcul de revenus pour un logement HLM
Question calcul de revenus pour un logement HLM
Le 10 mars 2009 - 16:07
Salut à tous,
J'espère qu'il y a des spécialistes du droit parmi vous qui pourront éclairer ma lanterne.
J'occupe actuellement un logement à loyer modéré, géré par une société d'économie mixte.
Chaque année, je répond à une "enquête ressource" pour savoir si ma...
Site :
http://www.skipass.com
Thèmes liés : augmentation loyer hlm revenus / loyer logement hlm plus / loyer hlm revenus / calcul loyer hlm plus / hlm habitation loyer modere