Articles sélectionnés pour le thème : dossier demande logement social
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Où vit-on le mieux dans les Hauts-de-Seine? 36 villes au ...
En examinant 63 critères, L'Express a mesuré, commune par commune, la qualité de la vie dans les Hauts-de-Seine. Une enquête qui permet de dresser une véritable typologie du département
Les clichés sur les Hauts-de-Seine abondent: des sièges sociaux à foison, une production équivalente à celle de la Grèce, un département assis sur un tas d'or. Il est vrai que, de la Défense à...
Site :
lexpress.fr
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Métropole NCA |Professionnels et habitat social
Lorsque le dossier complet, il est déposé au service habitat de Nice Côte d'Azur qui l'enregistre et vérifie s'il est conforme à la programmation et aux orientations de la convention de délégation des aides à la pierre.
Après information et avis des communes du lieu d'implantation du programme et en complément de leur participation, le dossier est transmis pour instruction à la...
Site :
http://www.nicecotedazur.org
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Droit au logement — Wikipédia
Le 20 mai 2008, le tribunal administratif de Paris a reconnu le droit opposable au logement (DALO) dans une ordonnance rendue au bénéfice d'une famille mal logée qui contestait le rejet de son dossier par la préfecture [37] .
Un premier bilan à l'échelle de la petite couronne de l' �?le-de-France , 6 mois après l'entrée en vigueur du dispositif, permet de constater des effets positifs...
Date: 2017-04-12 21:43:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande logement social seine saint denis / loi dalo du 5 mars 2007 / dossier demande de logement social dalo / offre de logement social disponible ile de france / dossier demande logement social mairie paris
La Duchère : les zones grises d'une rénovation urbaine
A la Duchère, nouvelle "zone de sécurité prioritaire", les zones grises d'une rénovation urbaine
Par Laurent Burlet publié le 04/08/2012 à 14h15
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actualisé le 01/07/2015 à 16h19
Après les ZEP et les ZFU , voici un nouveau zonage. Le ministère de l'Intérieur a dévoilé le 3 août la liste des 15 « zones de sécurité prioritaires » où devraient être expérimentés de...
Site :
http://www.rue89lyon.fr
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