EFIDIS - SNI - Le blog de Collectif Logement CGT

  Jean-Pierre Coulomb et Carole Charlet Co-responsables de la commission Habitat logement du Parti de Gauche

Va-t-on bientôt voir fleurir cette affiche ?

Dans la coquette et bien située résidence "Quai du Point du Jour" à Boulogne Billancourt (61, 62, 63 quai du Point du Jour et rue de Seine), 16 logements sociaux sont vides, certains depuis 6 ans. Des portes blindées anti-squat y ont...

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Site : http://cgt.logement.over-blog.com

Thèmes liés : location vente d'un logement social / prix de vente d'un logement hlm / vente d un logement hlm / vente d'appartements hlm / vente d appartements hlm

Les offices HLM s'offrent des ... - Seine-et-Marne

Les offices HLM s'offrent des logements à prix cassés

Les offices HLM s'offrent des logements à prix cassés

Les bailleurs HLM profitent de la crise pour acheter à bas prix des logements invendus aux promoteurs privés. Les locataires vont parfois bénéficier de belles constructions.

La crise qui touche l'immobilier aura au moins eu du bon pour certains offices HLM. Et donc pour leurs locataires. Nicolas Sarkozy a lancé en grande pompe, à l'automne à Meaux , un plan pour inciter les bailleurs à racheter les programmes d'appartements ou de maisons neufs...

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Site : http://www.atome77.com

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Bailleur social en Essonne (91) et Seine et Marne (77)

Accueil > Espace locataire > Devenez propriétaire

Devenir propriétaire d'un logement locatif social

Afin de favoriser l'accession à la propriété de ses locataires, ESSONNE HABITAT a décidé de proposer la vente de leur logement aux locataires de certaines résidences.

 

Si vous êtes locataires d'ESSONNE HABITAT et que votre résidence est concernée par la vente, vous serez directement...

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Site : http://www.essonne-habitat.fr

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Le Conseil d'État : Projet de loi portant évolution du ...

5 avril 2018 | Avis consultatif

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis du Conseil d'État portant sur un projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Séance du 29 mars 2018 

 N°...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Demande d'un logement social (HLM) - Services Publics

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Date: 2019-04-08 22:02:23
Site : https://www.services-publics.info

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles ...

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles - Mutations autres que les échanges - Régimes à caractère social - Mesures en faveur des organismes HLM

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Afin de favoriser l'accession aux habitations à loyer modéré, le législateur a mis en place diverses exonérations de droit et/ou facultative en faveur des mutations de propriété à titre onéreux de logements à loyer...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Logements à vendre - LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

32 Cours du Danube SERRIS

77706 MARNE LA VALLEE CEDEX 04

La Résidence Urbaine de France (La RUF) loue des logements sociaux sans frais d'agence ni frais de dossier. Nos locations d'appartements ou de maisons se font, en général, sous condition de respect d'un plafond de ressources fixé...

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Site : http://www.cityloger.fr

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Annexe 6 - modalités de calcul des loyers sous le régime ...

Circulaire annuelle relative à la fixation du loyer maximal des conventions

Modalités de calcul des loyers

Conformément aux dispositions de l'article R.353-16 du CCH, le loyer maximal de chaque logement est le produit de trois éléments :

la surface utile du logement (surface habitable augmentée de la moitié de la surface des annexes) ;

le prix au m2 applicable à l'ensemble des logements...

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Date: 2019-04-08 22:56:28
Site : http://www.financement-logement-social.logement.g ...

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