Articles sélectionnés pour le thème : loyer hlm paris 13
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Tendances mode du moment - style: Vente logement hlm ...
logement et la vente de logements locatifs 2007 M moire et bibliographie Le droit au logement en France et la vente de logements HLM. Annexes 1. 16, rue de Dr Pain, 71140 Bourbon-Lancy. FRANCE: LOCATION - GESTION - CONSEIL - TRANSACTIONS.
HLM France Habitation Cergy. Donnez votre avis sur ce professionnel, partagez votre exp rience, indiquez les nouveaux horaires. Nom, pr nom ou pseudo *...
Date: 2018-09-17 05:34:23
Site :
tendancesmode-style.blogspot.com
3f hlm: : Les HLM à l'assaut des programmes de promoteurs ...
Caf / Dalo / Aide / Logement / Hlm
Les HLM à l'assaut des programmes de promoteurs
En moins d'un mois, six autres bailleurs sociaux ont publié sur le site de la Fédération des promoteurs constructeurs (FPC) leurs appels à consultation : de la société HLM 3F à Alliade, un collecteur lyonnais du 1% logement, en passant notamment par ICF Atlantique, bailleur social de la SNCF dans le Grand...
Site :
http://www.abatim.fr
Thèmes liés : vente d un logement hlm / location vente d'un logement social / location logements sociaux hlm / hlm logements sociaux / vente logement hlm france habitation
Organisme d'habitations à loyer modéré (France) — Wikipédia
Les organismes d'habitations à loyer modéré construisent, achètent, rénovent, gèrent des logements loués à des familles "de condition modeste" (entendu en pratique de façon extensive, puisque plus de 65 % de la population aurait droit à une attribution et 95 % au maintien dans une HLM attribué). Ils peuvent accorder leur garantie à des locataires souhaitant accéder à la...
Date: 2017-04-12 21:20:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Genève, appartement 5 pièces HLM à louer - abatim.fr
A louer appartement HLM de 5 pièces traversant dans le quartier des Charmilles. Barème d'entrée (revenu brut annuel): 4 personnes: Fr. 135'199.- 5 personnes: Fr. 153'662.- 6 personnes: Fr. 158'662.- Loyer: Fr. 1'945. [suite...]
Date: 2010-10-08 12:45:04
Genève, appartement 5 pièces HLM à louer
A remettre dès le 1er janvier 2011 Appartement 5 pièces HLM 3 chambres à coucher / 2 salles d'...
Site :
http://www.abatim.fr
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Surloyer dans les HLM à partir de janvier (...) / CFDT ...
17/11/2008
Surloyer dans les HLM à partir de janvier 2009
Le « supplément de loyer de solidarité » est mis en place à partir de janvier 2009. Ce surloyer applique un loyer majoré aux personnes occupant un logement locatif social dès lors que leurs ressources sont supérieures aux plafonds définis pour l'attribution des logements dans le parc HLM.
Le supplément de loyer de solidarité...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : plafonds de ressources hlm au 1er janvier 2010 / plafond ressources loyer hlm / hlm loyer solidarite / logement social hlm ile de france / location logement hlm ile de france
Etre riche et vivre dans un logement social : où est le ...
Etre riche et vivre dans un logement social : où est le problème ?
Malgré des revenus élevés, trois candidats de droite aux municipales à Paris bénéficient de logements aidés. Rien, dans les textes, ne les oblige à les quitter.
Vue de Paris, en décembre 2001. (MEHDI FEDOUACH / AFP)
publié le
15/11/2013 | 10:30
Il gagne plus de 6 000 euros par mois et vit encore dans un appartement...
Date: 2017-04-12 07:49:19
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : dossier demande logement social mairie paris / demande logement social paris 13 / demande logement social paris habitat / demande logement social paris conditions / location logements sociaux hlm
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
> Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)
[TO] Droit immobilier
Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le...
Site :
lemoniteur.fr
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