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Guides : OFFICE HLM

La directrice de l'office HLM suspendue pour seulement quinze jours

La directrice de l'office, dont le maire aurait demandé la révocation définitive, serait suspendue pour seulement quinze jours. Pourquoi ? Parce qu'elle aurait communiqué au conseil d'administration des informations sans en référer à

HLM

"En première ligne", les 400 agents de l'office HLM se sentent...  [suite...]

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PROCEDURE DE MISE EN VENTE D UN LOGEMENT HLM

il y a 3 ans

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1 NOTE JURIDIQUE 5 février 2004 PROCEDURE DE MISE EN VENTE D UN LOGEMENT HLM Loi du (CCH : art. L et suivants modifiés par la loi du et par la loi SRU du 13 décembre 2000), Décret du , Arrêtés du , Circulaire du , Circulaire du , Décret du , Circulaire du Les organismes d habitations à loyer modéré ont la possibilité de céder des...  [suite...]

18 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

Le Télescope d'Amiens - Journal indépendant en Picardie ...

Gare-La Vallée: du logement étudiant privé mais social

Isabelle Graux est élue d'Amiens, adjointe au maire pour les questions de logement et de foncier.

Entre 7000 et 8000 demandes de logement en HLM en attente. C'était l'estimation de l'équipe de Gilles Demailly avant son élection à la mairie d'Amiens en 2008. Dans leur projet pour la ville, l'actuel maire et ses colistiers pointaient du...  [suite...]

8 Articles pour ce thème

 

LE CONGE DONNE PAR LE LOCATAIRE - www.opac43.fr

LE CONGE DONNE PAR LE LOCATAIRE

 

Lorsque vous donnez votre départ vous devez respecter un délai de préavis de 3 mois (Article 15-1 al 2 Loi du 06 Juillet 1989).

Le délai commence à courir à réception de la lettre recommandée avec accusé de réception.

Le droit à réduction du préavis

Pour en bénéficier vous devez justifier de l'un des motifs de réduction dans votre lettre...  [suite...]

2 Articles pour ce thème

Opac de Béziers - HLM, Place Emile Zola, Béziers - Maison ...

Place Emile Zola 34500 Béziers France

présentation :

Commerce local « Opac De Béziers » à Béziers

Tout ce que vous voulez savoir sur...  [suite...]

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L'Office Public de l'Habitat de Dijon : OPAC de Dijon ...

OPAC de Dijon - HLM Dijon

Produits ou Services

- Présentation du savoir-faire de l'Opac de Dijon en matière de construction de logements sociaux, de location, de vente, de rénovation, d'aménagement et d'équipements publics au service des collectivités locales.

- Mise à disposition d'une foire au questions pour la recherche de logement à Dijon et une autre avec les réponses au...

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